Lot n°147

Mise à prix  :
280 €
Taxe de 11,00% en sus du prix de vente
Lieu de vente :
1 au 10 juillet 2020
. En ligne exlusivement
Date de vente :
10 juillet 2020 - 14:00
Séance :
14:00
Descriptif :

SYLVAIN VIGNY (1903-1970)

- Huile sur toile représentant plusieurs personnages comme caricaturés
et très colorés, trouée, signée en bas à gauche VIGNY. Dim. 80cm x 100cm ;
- Huile sur panneau dans son cadre doré représentant un homme athlétique
au repos, signée en bas à droite VIGNY. Dim. 40cm x 56cm ;
- Aquarelle sous verre représentant une jeune femme, non signée.
Dim. 44cm x 26cm ;
- Huile sur toile dans son cadre doré représentant deux personnages le jour
de leur mariage, signée en bas à droite VIGNY. Dim. 64cm x 80cm.

Type de lot :

Type de vente :

Lieu de dépôt :
MAGASIN DOMANIAL DE MARSEILLE
27 RUE LIANDIER
13008 MARSEILLE 8EME

France

Bouches-du-Rhone (13) FR
Tél
Téléphone
 :
04 91 17 91 32
Fax :
04 91 17 91 53
Responsable de visite :
Christine CHINIARD

Horaires d'accueil : 8h30-11h45 13h30-16h
Horaires d'appel : 8h30-11h45 13h30-16h

Pour plus de renseignements :
MARSEILLE
27 RUE LIANDIER CS 40030
13008 MARSEILLE 8EME

France

Bouches-du-Rhone (13) FR
Tél
Téléphone
 :
04 91 17 91 32
Fax :
04 91 17 91 53
Courriel :
cav013.dnid@dgfip.finances.gouv.fr
Responsable de visite :
Christine CHINIARD

Horaires d'accueil : 8h30-11h45 13h30-16h

Horaires d'appel : 8h30-11h45 13h30-16h

PAIEMENT
BIC :
TRPUFRP1
IBAN :
FR7610071130000000100655182
Horaires de paiement durant les 8 jours de ventes  :
Paiement à réaliser dans les 8 jours suivant la vente

Conditions générales de vente

Rappel des principales conditions générales de vente.


Conditions de la vente

La vente est organisée en ligne et ouverte du 01/07/2020 au 10/07/2020 à 12h (heure de Paris).

Elle est faite au comptant et à partir d’une plateforme électronique.

Un service d’enchère automatique est proposé aux utilisateurs qui le souhaitent.
Pour enchérir en ligne, vous devez préalablement avoir créé un compte sur la plateforme de vente Drouot Digital être inscrit à la vente. L’inscription est gratuite.
Les enchérisseurs doivent justifier de leur identité.
Un système d'enchère automatique (depuis la fiche de lot, cliquez sur "Enchère automatique") permet à l'intéressé de se dispenser de connexion pour surenchérir à chaque fois que son enchère est dépassée. Il lui suffit d'indiquer le montant maximal qu'il est disposé à payer pour acquérir le lot. Le montant de son enchère maximum n’est pas communiqué au commissariat aux ventes ni aux autres enchérisseurs.
Le système enchérit automatiquement en respectant le pas d’enchère. Le système surenchérit du montant nécessaire pour que l’offre reste toujours la plus élevée. Si un autre adjudicataire enchérit pour un montant identique ou définit une enchère maximum supérieure, l’adjudicataire ayant la plus faible enchère reçoit un courriel signalant que quelqu’un a surenchéri sur le lot pour qu’il puisse augmenter son offre. En revanche, si personne ne propose d’enchère supérieure avant la fin de la vente, l’adjudicataire remporte le lot pour un prix qui sera inférieur à son enchère maximum.
Aucun ordre d’achat ne sera accepté pour les ventes en ligne.
Les lots sont adjugés au profit de l’enchérisseur le plus offrant. Tout enchérisseur s’engage à s'acquitter du prix du lot et à le retirer si celui-ci lui est attribué.

En cas d’interruption de service (problème technique), dûment constatée par l’hébergeur, qui rend impossible l’accès à une enchère à moins de 4 heures de sa clôture, le commissaire aux ventes se réserve le droit de prolonger la période d’enchère ou d’annuler l’enchère pour la relancer ultérieurement.
Les ventes du Domaine sont organisées selon les modalités décrites dans le Cahier des clauses administratives générales et les Conditions générales de vente disponibles sur le site internet des ventes du Domaine (encheres-domaine.gouv.fr) ou auprès du Commissariat aux ventes.
Frais de vente

La taxe domaniale forfaitaire s'élève à 11 %.

Conditions pour enchérir

Les ventes en ligne ou «online» proposent des lots en vente uniquement sur la plateforme de vente Drouot Digital.

Les lots sont mis en vente pour une durée fixe et les utilisateurs peuvent enchérir pendant toute la durée de la vente.
Pour enchérir en ligne, l’utilisateur doit préalablement avoir créé un compte sur la plateforme de vente Drouot Digital et être inscrit à la vente. L’inscription est gratuite. Elle est validée après contrôle de la qualité de l’internaute et le dépôt d’une provision (cf. § Conditions de paiement).
L’acheteur autorisé doit prendre toutes les mesures pour assurer la confidentialité de son identifiant et de son mot de passe. Il est responsable des actes et agissements de toute personne utilisant son compte, même à son insu. Il s’engage à signaler dans les plus brefs délais au commissariat aux ventes toute utilisation frauduleuse de son compte, de son identifiant ou de son mot de passe.
Seules les personnes morales et personnes physiques disposant de la capacité juridique de contracter, sans limitation aucune, peuvent s’inscrire. Les mineurs ne sont pas autorisés à s’inscrire.
Une fois authentifié comme décrit supra, l’utilisateur a la possibilité d’enchérir. Dès lors, toute enchère enregistrée sur la plateforme de vente Drouot Digital, passée par le biais d’un identifiant et d’un mot de passe valides sera réputée authentique et valide.
L'adresse électronique fournie lors de l'inscription sera utilisée pour l'envoi des différents échanges et documents de vente (facture/ situation de paiement / autorisation d'enlèvement).

Conditions de visite et d'enlèvement

Les ventes mobilières domaniales sont effectuées sans garantie.

L’acquéreur en contractant accepte de prendre les matériels ou marchandises en l'état, dans leur lieu de dépôt.

Visite

Dans le respect des conditions générales de vente aucune visite n’est, sauf exception,organisée pour les ventes en ligne.

Dans le contexte de confinement actuel et dans le respect de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 relative à l’urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19, les possibilités de visite sont très limitées.

Pour les biens entreposés dans les locaux du commissariat aux ventes, aucune visite sur place ne sera assurée durant la période de confinement prévue par les décrets pris en application de la loi sus-visée.
Les photographies présentes sur le site sont employées à titre d’information et ne sont pas contractuelles.
L’attention des enchérisseurs est appelée sur le caractère indicatif de la description des biens et des photographies employées.
Enlèvement
L'enlèvement se fait uniquement sur RDV.
Dans le contexte de confinement actuel et dans le respect de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 relative à l’urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19, les modalités d’enlèvement sont adaptées.

Pour les biens entreposés dans les locaux du commissariat aux ventes, aucun enlèvement ne sera assuré durant la période de confinement prévue par les décrets pris en application de la loi sus-visée. Les enlèvements seront organisés à l’issue de la période de confinement sur rendez-vous auprès du commissariat aux ventes.
Conformément aux conditions générales de vente, le délai imparti à l'acquéreur pour procéder à l'enlèvement des biens vendus ne peut excéder 20 jours à compter du jour de l'adjudication.

Néanmoins, eu égard aux mesures de confinement actuelles, l’acquéreur pourra procéder à l'enlèvement des biens achetés au-delà du délai de 20 jours suivants le jour de l'adjudication. Le délai d’enlèvement de 20 jours est reporté à la date de fin du confinement.

En l’absence d’enlèvement du bien dans ce délai, le commissariat aux ventes adressera une relance par messagerie électronique à l’adjudicataire. A défaut de réponse de la part de l’adjudicataire sous 48h, la vente sera résolue. Le paiement sera conservé.
ATTENTION:

Aucune aide matérielle ou humaine ne sera apportée lors du retrait des biens quelle que soit la nature de ceux-ci. L'adjudicataire s'assurera de disposer du matériel nécessaire et suffisant à cette fin.
Une remise au transporteur du choix de l’adjudicataire, des biens entreposés dans les locaux du commissariat aux ventes est possible sur demande écrite. L’expédition est au frais et sous la responsabilité de l’adjudicataire.

Sur simple demande, le commissaire aux ventes peut communiquer, de manière non contractuelle, les coordonnées d’un courtier en logistique ou d’une place de marché internet assurant l’emballage et le transport du bien.

Conditions de paiement

Frais de vente

L'adjudicataire paiera le prix principal de son enchère augmenté des frais. Pour les lots mis en vente aux enchères, les frais sont de 11 %. Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant le paiement de l'intégralité des sommes dues.

Conditions spécifiques aux ventes en ligne

Paiement immédiat jusqu'à 300 €(par lot). Pour les ventes d’un montant supérieur à 300 €, un acompte de 10% du prix devra être versé le jour de la vente.

Lors de l'inscription :

L'internaute doit saisir sa carte bancaire pour une transaction 3DSecure non débitée de 2 euros. Pour sécuriser la transaction, une provision équivalente à 10% du montant prévisionnel des achats sera à saisir. La totalité de la somme laissée en provision sera prélevée le soir de la vente dans la limite du montant total dû. Eu égard aux mesures actuelles de confinement, le solde du prix devra être réglé au plus tard avant l‘enlèvement du bien.

Un courriel de la régie confirmera à l’acheteur le montant dû. Le manquement à une de ces obligations entraînera la résolution de la vente. L'acompte sera conservé.

Si vous voulez acquérir un véhicule et vous vous êtes fixé un budget de 5 000 €, vous devrez laisser une empreinte d'au moins 500 €. La totalité de la somme que vous aurez laissée en provision sera prélevée le soir de la vente dans la limite du montant total dû (taxe domaniale incluse) à titre d'acompte. Il vous appartiendra de régler le solde avant l’enlèvement du bien. Un courriel de la régie vous confirmera le montant dû.

Vous avez choisi de provisionner 1 000 €. Vous avez obtenu un véhicule pour un prix adjugé hors taxe de 3 500 € (soit 3 885 € TDI). La somme de 1 000 € sera prélevée le soir de la vente. Il vous appartiendra de régler le solde, à savoir 2 885 € avant l’enlèvement du bien.

Vous avez choisi de provisionner 1 000 €. Vous avez obtenu un véhicule pour un prix adjugé hors taxe de 800 €. La somme de 888 € (prix de vente + taxe domaniale de 11%) sera prélevée le soir de la vente. Aucun solde ne devra être réglé.

Modes de paiement proposés

Pour des raisons de sécurité, les paiements en espèces ne sont pas acceptés. D’autres moyens de paiement sont proposés en ligne.

Lors de la vente :
– par carte bancaire sur la plateforme Drouot Digital. 

Après la vente et en tout état de cause, avant l’enlèvement du bien :

- par carte bancaire sur la plateforme Drouot Digital (via le lien transmis par le régisseur du commissariat aux ventes)

- à distance :

- par virement bancaire ; les acquéreurs doivent tenir compte du délai de traitement des virements internationaux pour respecter le délai de paiement avant l’enlèvement du bien.

- ou par téléphone et par carte bancaire à compter du lendemain de la vente en appelant la régie au 04.91.17.91.50.

- sur place, par carte bancaire, auprès de la régie, si la période de confinement est achevée.

Conditions particulières liées à la vente

Lots 167 et 168 : L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.