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Lot n°1

  • Non vendu
Mise à prix  :
0 €
Taxe de 6,00% en sus du prix de vente
Lieu de vente :
8 Rue de Cluj
21070 DIJON cedex
Date limite de dépôt des offres :
14 avril 2025 - 14:00
Séance :
14:00
Descriptif :

Divers objets trouvés dans les communes de Bourgogne-Franche-Comté et les départements de l'Aube et du Loiret.

Nombre et états inconnus.
Enlèvement successifs dans les différentes communes après notification par le commissariat aux ventes de Dijon. 

Type de lot :

Type de vente :

  • Appels d'offres
Lieu de dépôt :
MAIRIE - POLICE MUNICIPALE (21)
13 RUE VICTOR DUMAY
21000 DIJON

Cote-d'Or (21) , France

Cote-d'Or (21) FR
Tél
Téléphone
 :
0380745280
Courriel :
fourriere@ville-dijon.fr
Responsable de visite :
LAURENT

Horaires d'accueil : 09h/12h - 14h/17h
Horaires d'appel : 09h/12h - 14h/17h

Pour plus de renseignements :
DIJON
8 RUE DE CLUJ CS 17041
21070 DIJON CEDEX

Cote-d'Or (21) , France

Cote-d'Or (21) FR
Tél
Téléphone
 :
03 80 70 21 71
Fax :
03 80 70 21 80
Responsable de visite :
Arnaud MESPOULEDE

Horaires d'accueil : 9h-12h 13h30-16h

Horaires d'appel : 9h-12h 13h30-16h30

PAIEMENT
BIC :
TRPUFRP1
IBAN :
FR7610071210000000100607350
Horaires de paiement durant les 8 jours de ventes  :
Paiement à réaliser dans les 8 jours suivant la vente

Conditions générales de vente

Rappel des principales conditions générales de vente


Conditions de la vente

La vente est faite sous plis cachetés ou par envoi par mail.
Les lots sont adjugés au profit du soumissionnaire le plus offrant. Le soumissionnaire doit
fournir les justificatifs de son identité et de son activité professionnelle.
Les descriptions sont données à titre indicatif ; elles ne sont pas contractuelles. Elles appellent donc
à être vérifiées par l'acquéreur. Celui-ci doit s'informer de l'état du bien, il lui appartient de le visiter.
S'il n'a pas accompli les diligences habituelles et normales, il ne pourra être reproché au vendeur de
ne pas l'avoir informé.
Les conditions particulières sont consultables dans le cahier des charges particulières.


Frais de vente

La taxe domaniale forfaitaire s'élève à 6% en sus de l'adjudication.

Conditions pour enchérir

   Joindre à la soumission :

- une copie d'une pièce d'identité recto/verso du dirigeant ;
- une copie de l'extrait K bis (ou équivalent) datant de moins de six mois, ainsi qu'un pouvoir signé
par le dirigeant ou son conseil d'administration autorisant le signataire à engager la société.

Conditions de visite et d'enlèvement

Les ventes mobilières domaniales sont effectuées sans garantie.

L’acquéreur en contractant accepte de prendre les matériels ou marchandises en l'état, dans leur lieu de dépôt.

Enlèvement :
Il devra intervenir dans un délai maximum de 15 jours suivant la demande par courriel du commissaire aux ventes du Domaine de Dijon

Conditions de paiement

Frais de vente

La taxe domaniale forfaitaire s'élève à 6% en sus de l'adjudication.

Paiement :

Paiement dès approbation de la soumission.


Conditions particulières liées à la vente

Se référer au Cahier des charges particulières                                    

Documents à télécharger

Cahier des charges :
Icône PDF 1461044_AO OT CCP 14.04.25 _1743676300455.pdf