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Lot n°1

  • Non vendu
Mise à prix  :
12 000 €
Taxe de 6,00% en sus du prix de vente
Lieu de vente :
7 AVENUE ANDRE MALRAUX
97490 SAINTE CLOTILDE
Date limite de dépôt des offres :
28 juin 2024 - 12:00
Séance :
12:00
Descriptif :

Station satellitaire marine( Vsat ), c'est à dire sous radôme et asservis, avec ses équipements.( valeur environ 33000 euros) . Utilisée moins d'un an .Les visites se feront uniquement sur rendez vous avec Mr Florent PAYET : florent.payet@taaf.fr et Tél : 02-62-96-78-24. L’Antenne est entreposée à STM 04 rue Verlaine 97420 LE PORT et la partie électronique sur le site des TAAF au 02 rue Gabriel Dejean 97410 SAINT PIERRE.

Type de lot :

Type de vente :

  • Appels d'offres
Lieu de dépôt :
TAAF
1 RUE GABRIEL DEJEAN
97410 SAINT PIERRE

La Reunion (974) , France

La Reunion (974) FR
Tél
Téléphone
 :
0262967878
Courriel :
service-achat@taaf.fr
Responsable de visite :
responsable du parc roulant

Horaires d'accueil : 8h-12h;13-16h
Horaires d'appel : 8h-16h

Pour plus de renseignements :
REUNION
7 AV ANDRE MALRAUX
97490 SAINT DENIS

La Reunion (974) , France

La Reunion (974) FR
Tél
Téléphone
 :
02 62 94 05 81
Responsable de visite :
Christophe LE FLOC H

Horaires d'accueil : 7h30-12h30

Horaires d'appel : 7h30-12h30

PAIEMENT
BIC :
BDFEFRPPCCT
IBAN :
FR7630001000640000009713038
Horaires de paiement durant les 8 jours de ventes  :
Paiement à réaliser dans les 8 jours suivant la vente

Conditions générales de vente

Rappel des principales conditions générales de vente


Conditions de la vente

 Se reporter aux cahier des charges particulières

 Les enchérisseurs doivent justifier de leur identité, et le cas échéant, de leur qualité de professionnel lorsque le lot est réservé aux professionnels.

Pour enchérir sur les lots réservés aux professionnels, un extrait K-bis de moins de 12 mois doit être fourni. La principale activité mentionnée dans l'extrait K-bis détermine la nature des lots pour lesquels le professionnel pourra enchérir lorsque les lots sont réservés aux professionnels.

Les lots sont adjugés au profit de l’enchérisseur le plus offrant. Tout enchérisseur s’engage à s'acquitter du prix du lot et à le retirer si celui-ci lui est attribué.

Les ventes du Domaine sont organisées selon les modalités décrites dans le Cahier des clauses administratives générales et les Conditions générales de vente disponibles sur le site internet des ventes du Domaine (encheres-domaine.gouv.fr) ou auprès du Commissariat aux ventes.


Frais de vente

La taxe domaniale forfaitaire s'élève à 06%.

Conditions pour enchérir

Se reporter aux cahier des charges particulières

Conditions de visite et d'enlèvement

Les ventes mobilières domaniales sont effectuées sans garantie.

L’acquéreur en contractant accepte de prendre les matériels ou marchandises en l'état, dans leur lieu de dépôt.


Visites:


Se reporter aux cahier des charges particulières

L’attention des enchérisseurs est appelée sur le caractère indicatif de la description des biens et des photographies employées. Ces photographies ne sont pas contractuelles.


Enlèvement


L'enlèvement se fait uniquement sur rendez-vous  .

Conformément aux conditions générales de vente, le délai imparti à l'acquéreur pour procéder à l'enlèvement des biens vendus ne peut excéder 20 jours à compter du jour de l'adjudication.

En l’absence d’enlèvement du bien dans ce délai, le commissariat aux ventes adressera une relance par messagerie électronique à l’adjudicataire. A défaut de réponse de la part de l’adjudicataire sous 48h, la vente sera résolue. Le paiement sera conservé.

ATTENTION : Aucune aide matérielle ou humaine ne sera apportée lors du retrait des biens quelle que soit la nature de ceux-ci. L'adjudicataire s'assurera de disposer du matériel nécessaire et suffisant à cette fin.

Conditions de paiement

Frais de vente


L'adjudicataire paiera le prix principal de son enchère augmenté des frais. Pour les lots mis en vente aux enchères, les frais sont de 06 %. Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant le paiement de l'intégralité des sommes dues.


Se reporter aux cahier des charges particulières

Conditions particulières liées à la vente

                                         

Documents à télécharger

annexe 1 :
Icône PDF 96488_Catalogue_vente_adjudication_1555323001570.pdf
Cahier des charges :
Icône PDF 1269337_cahier des charges antenne_1718607647339.pdf