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Lot n°1

  • Vendu
Mise à prix  :
0 €
Prix obtenu  :
19 811 €
Taxe de 6,00% en sus du prix de vente
Lieu de vente :
23 RUE JULES FERRY
33090 BORDEAUX
Date limite de dépôt des offres :
20 juin 2024 - 14:00
Séance :
14:00
Descriptif :

Lot composé de 3 moteurs :

- MOTOR CORPORATION CONTINENTAL à 6 cylindres à plats, type o200, 213 cv , n° de série 104324, mis en stockage longue durée sous vide dans conteneur métallique étanche, 4,8 heures de potentiel consommé depuis la dernière révision générale, avec son livret moteur correspondant,

- PRATT et WHITNEY R985 - AN1, à piston avec disposition des cylindres en étoile, 450cv, n° de série 203716, mis en stockage longue durée sous vide dans conteneur métallique étanche, 1er essai en vol le 23/05/1964, dernière révision générale le 21/09/1988, moteur déposé le 07/12/1989, 282,2 heures depuis la dernière révision (potentiel 1100 h). Vendu avec le conteneur de stockage et des filtres d'origine neufs. Livret moteur d'origine avec toutes les interventions techniques,

- PRATT et WHITNEY R985 - AN1, à piston avec disposition des cylindres en étoile, 450cv, n° de série 37609, mis en stockage longue durée sous vide dans conteneur métallique, 1er essai en vol le 29/12/1965, dernière révision générale le 30/07/1986, moteur déposé le 07/02/1992, 98,8 heures depuis la dernière révision (potentiel 1300 h). Vendu avec le conteneur étanche de stockage et des filtres d'origine neufs. Livret moteur d'origine avec toutes les interventions techniques.

Type de lot :

Type de vente :

  • Appels d'offres
Lieu de dépôt :
Musée de l'ALAT et de l'hélicoptère
58 avenue de l'aérodrome
40100 DAX

Landes (40) , France

Landes (40) FR
Tél
Téléphone
 :
05 58 35 95 20
06 62 45 96 34
Courriel :
fabien.rat@intradef.gouv.fr
Responsable de visite :
M. Fabien RAT

Horaires d'accueil : Visite et enlèvement uniquement sur RDV
Horaires d'appel : 9h - 11h et 14h - 16h

Pour plus de renseignements :
BORDEAUX
23 rue Jules Ferry Cité Administrative Tour B - RdC
33090 BORDEAUX

Gironde (33) , France

Gironde (33) FR
Tél
Téléphone
 :
05 56 24 86 84
Fax :
05 56 24 86 82
Responsable de visite :
Olivier MARTIN

Horaires d'accueil : Accueil du public les 10 jours suivant la fin de vente (9h-12h/14h-16h), au-delà accueil sur rdv
Horaires d'appel : 9h-12h 13h30-16h30

PAIEMENT
BIC :
TRPUFRP1
IBAN :
FR7610071330000000100106959
Horaires de paiement durant les 8 jours de ventes  :
Paiement à réaliser dans les 8 jours suivant la vente

Conditions générales de vente

Rappel des principales conditions générales de vente

Conditions de la vente

Appel d'offres sous plis cachetés.

Dépôt des offres avant le 20/06/2024 à 14h au Commissariat aux ventes de Bordeaux - Régie de recettes - 23 rue Jules Ferry - BP 120 - 33090 Bordeaux cédex

Envoi du cahier des charges particulières sur demande.

Modèle de soumission et d'attestation fiscale inclus dans le cahier des charges.

Frais de vente

La taxe domaniale forfaitaire s'élève à 6 %.

Conditions pour enchérir

Tout acheteur, personne physique ou morale, doit pouvoir justifier de son identité au moyen d'une pièce d'identité avec photo ou d'un extrait Kbis (ou équivalent) de moins de 6 mois.

La principale activité mentionnée dans l'extrait Kbis détermine la nature des lots pour lesquels le professionnel pourra soumissionner lorsque les lots sont réservés aux professionnels.

L’acheteur autorisé doit prendre toutes les mesures pour assurer la confidentialité de son identifiant et de son mot de passe; il est responsable des actes et agissements de toute personne utilisant son compte, même à son insu. Il s’engage à signaler dans les plus brefs délais au commissariat aux ventes toute utilisation frauduleuse de son compte, de son identifiant ou de son mot de passe.

Seules les personnes morales et personnes physiques disposant de la capacité juridique de contracter, sans limitation aucune, peuvent s’inscrire. Les mineurs ne sont pas autorisés à s’inscrire.

Pour enchérir sur les lots réservés aux professionnels, un extrait K-bis de moins de 12 mois doit être fourni. La principale activité mentionnée dans l'extrait K-bis détermine la nature des lots pour lesquels le professionnel pourra enchérir lorsque les lots sont réservés aux professionnels.

L'adresse électronique fournie sur la soumission sera utilisée pour l'envoi des différents échanges et documents de vente(facture / situation de paiement / autorisation d'enlèvement).

Conditions de visite et d'enlèvement

Les ventes domaniales sont effectuées sans garantie.

L’acquéreur en contractant accepte de prendre les matériels ou marchandises en l'état, dans leur lieu de stockage.

Visite

Les visites sont possibles uniquement sur RDV auprès de M. RAT, tél. 05 58 35 95 20 ou 06 62 45 96 34.

Enlèvement

L'acquéreur sera tenu d’enlever les biens à la date contractuellement fixée dans la soumission et en toute hypothèse avant le 10 juillet 2024.

L'enlèvement des biens se fera sur rendez-vous auprès de M. RAT.
Astreinte
Conformément aux articles 1139 et 1226 du code civil, en cas de non-enlèvement dans le délai stipulé à l’article 9 du cahier des charges, une astreinte de 10 € par jour de retard sera mise à la charge de l’acquéreur. La liquidation de l’astreinte débutera à compter de la date de réception du courrier adressé par le service livrancier et prendra fin au jour de l’enlèvement effectif des biens ou de la résolution de la vente.

Conditions de paiement

L’approbation de l’offre retenue par le Directeur de la DNID, sera notifiée à l’intéressé par lettre recommandée avec accusé de réception et sera subordonnée : au versement du prix principal (100%) et d’une taxe forfaitaire de six pour cent (6 %) pour frais de vente calculée sur le prix total.

Ce règlement devra être adressé au régisseur de recettes du commissariat aux ventes de Bordeaux, 23 rue Jules Ferry - BP 120 - 33090 Bordeaux cédex, dans les huit jours de la notification de l'approbation de la soumission par le Directeur de la DNID.

Conditions particulières liées à la vente

Renseignements auprès du commissariat aux ventes de Bordeaux ou à l'adresse suivante : cav033.dnid@dgfip.finances.gouv.fr.
Voir également : www.encheres-domanaines.gouv.fr et cahier des charges particulières.                                                

Documents à télécharger

Cahier des charges :
Icône PDF 1254929_CCP Moteurs_1716973306770.pdf