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Lot n°1

  • Non vendu
Mise à prix  :
0 €
Taxe de 6,00% en sus du prix de vente
Lieu de vente :
8 RUE DE CLUJ
21070 DIJON cedex
Date limite de dépôt des offres :
6 janvier 2025 - 10:00
Séance :
10:00

Conditions spécifiques d'achat :

  • Réservé aux professionnels
Descriptif :

Environ 40 tonnes de vieux papiers, 20 tonnes de rayonnages métalliques et 8 tonnes de plancher aggloméré hydrofuge avec rails en provenance de la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne Franche Comté

Type de lot :

Type de vente :

  • Appels d'offres
Lieu de dépôt :
CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SITE DES ARCHIVES DELOCALISEES (21)
2 BD DU CHAMP AUX METIERS 2 bd du Champ aux Metiers
21800 QUETIGNY

Cote-d'Or (21) , France

Cote-d'Or (21) FR
Tél
Téléphone
 :
0380670179
Courriel :
Alexandre.moulaert@crtc.ccomptes.fr
Responsable de visite :
M. MOULAERT Alexandre

Horaires d'accueil : 8h30-17h
Horaires d'appel : 9h-12 / 14h-17h

Pour plus de renseignements :
DIJON
8 RUE DE CLUJ CS 17041
21070 DIJON CEDEX

Cote-d'Or (21) , France

Cote-d'Or (21) FR
Tél
Téléphone
 :
03 80 70 21 71
Fax :
03 80 70 21 80
Responsable de visite :
Arnaud MESPOULEDE

Horaires d'accueil : 9h-12h 13h30-16h

Horaires d'appel : 9h-12h 13h30-16h30

PAIEMENT
BIC :
TRPUFRP1
IBAN :
FR7610071210000000100607350
Horaires de paiement durant les 8 jours de ventes  :
Paiement à réaliser dans les 8 jours suivant la vente

Conditions générales de vente

Rappel des principales conditions générales de vente


Conditions de la vente

La vente est faite sous plis cachetés ou par envoi par mail.
Les lots sont adjugés au profit du soumissionnaire le plus offrant. Le soumissionnaire doit
fournir les justificatifs de son identité et de son activité professionnelle.
Les descriptions sont données à titre indicatif ; elles ne sont pas contractuelles. Elles appellent donc
à être vérifiées par l'acquéreur. Celui-ci doit s'informer de l'état du bien, il lui appartient de le visiter.
S'il n'a pas accompli les diligences habituelles et normales, il ne pourra être reproché au vendeur de
ne pas l'avoir informé.
Les conditions particulières sont consultables dans le cahier des charges particulières.


Frais de vente

La taxe domaniale forfaitaire s'élève à 6% en sus de l'adjudication.

Conditions pour enchérir

Joindre à la soumission :

- une copie d'une pièce d'identité recto/verso du dirigeant ;
- une copie de l'extrait K bis (ou équivalent) datant de moins de six mois, ainsi qu'un pouvoir signé
par le dirigeant ou son conseil d'administration autorisant le signataire à engager la société.

Conditions de visite et d'enlèvement

Les ventes mobilières domaniales sont effectuées sans garantie.

L’acquéreur en contractant accepte de prendre les matériels ou marchandises en l'état, dans leur lieu de dépôt.

Visite :

Une visite préalable permet aux acquéreurs de se rendre compte de l'état des biens mis en vente.

Enlèvement
Il devra intervenir dans un délai maximum de 20 jours et avant le 15/02/2025.

Conditions de paiement

Frais de vente

La taxe domaniale forfaitaire s'élève à 6% en sus de l'adjudication.

Paiement :

Paiement dès approbation de la soumission.



Conditions particulières liées à la vente

Se référer au Cahier des charges particulières                                 

Documents à télécharger

Cahier des charges :
Icône PDF 1372900_20241202_CCP CRC BFC sign_1733837515677.pdf