Lot n°5

Mise à prix  :
0 €
Prix obtenu  :
3 000 €
Taxe de 6,00% en sus du prix de vente
Lieu de vente :
8 rue de Cluj
21000 Dijon
Date limite de dépôt des offres :
3 janvier 2024 - 10:00
Séance :
10:00

Conditions spécifiques d'achat :

Descriptif :

Environ 3ha 85a sur une fraction des parcelles ZC-0234 et ZB-0281 et sises sur le ban communal de Trévenans.

Type de vente :

Lieu de dépôt :
1er REGIMENT D'ARTILLERIE AILLERET
ESP QUARTIER AILLERET FERME DU FOUGERAIS
90140 BOUROGNE

Territoire de Belfort (90) , France

Territoire de Belfort (90) FR
Tél
Téléphone
 :
0384575624
Courriel :
fabien.sire@intradef.gouv.fr
Responsable de visite :
Monsieur ROCOBOY

Horaires d'accueil : 14h00 16h00
Horaires d'appel : 8h00 16h00

Pour plus de renseignements :
DIJON
8 RUE DE CLUJ CS 17041
21070 DIJON CEDEX

Cote-d'Or (21) , France

Cote-d'Or (21) FR
Tél
Téléphone
 :
03 80 70 21 71
Fax :
03 80 70 21 80
Responsable de visite :
Arnaud MESPOULEDE

Horaires d'accueil : 9h-12h 13h30-16h

Horaires d'appel : 9h-12h 13h30-16h30

PAIEMENT
BIC :
TRPUFRP1
IBAN :
FR7610071210000000100607350
Horaires de paiement durant les 8 jours de ventes  :
Paiement à réaliser dans les 8 jours suivant la vente

Conditions générales de vente

Rappel des principales conditions générales de vente


Cf cahier des charges ci-joint.

Conditions pour enchérir


Cf cahier des charges ci-joint.

Conditions de visite et d'enlèvement


Cf cahier des charges ci-joint.

Conditions de paiement


Cf cahier des charges ci-joint.

Conditions particulières liées à la vente

            


Cf cahier des charges ci-joint.