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Lot n°23

  • Vendu
Mise à prix  :
800 €
Prix obtenu  :
3 000 €
Taxe de 11,00% en sus du prix de vente
Lieu de vente :
3 Quai Chauveau
Conservatoire National Supérieur Musique et Danse de Lyon
69009 LYON 9EME
Date de vente :
30 avril 2024 - 14:00
Séance :
14:00
Descriptif :

Lot 23 : Cor anglais de marque Fossati, modèle CA01N, numéro de série 3112, acheté en 1997. Dernière révision 2021.  En étui avec 2 bocaux (1 sans marque, 1 Lorée n°1) et une boîte 3 anches.
Conditions de visite : le 30 avril de 10 h à 12h.

Type de lot :

Type de vente :

  • Ventes aux enchères
Lieu de dépôt :
Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
3 Quai Chauveau
69009 LYON

Rhone (69) , France

Rhone (69) FR
Tél
Téléphone
 :
04 72 19 26 26
Courriel :
accueil@cnsmd-lyon.fr
Responsable de visite :
CNSMDL

Horaires d'accueil : Visites et enlèvement sur rendez-vous uniquement
Horaires d'appel : 9h-12h 14h-16h

Pour plus de renseignements :
LYON
120 RUE SERVIENT Cité administrative Part-Dieu
69003 LYON 3EME

Rhone (69) , France

Rhone (69) FR
Tél
Téléphone
 :
04 20 61 88 95
Responsable de visite :
Christophe BOURQUIN

Horaires d'accueil : uniquement sur rendez-vous

Horaires d'appel : 9h-11h45 13h-16h

PAIEMENT
BIC :
TRPUFRP1
IBAN :
FR7610071690000000100421141
Horaires de paiement durant les 8 jours de ventes  :
Paiement à réaliser dans les 8 jours suivant la vente

Conditions générales de vente

Rappel des principales conditions générales de vente
Conditions de la vente

Les ventes aux enchères du Domaine sont organisées selon les modalités décrites dans le Cahier des clauses administratives générales et les Conditions générales de vente disponibles sur le site internet des ventes du Domaine www.encheres-domaine.gouv.fr ou auprès du commissariat aux ventes.
La vente est réalisée aux enchères verbales ou par voie électronique et au comptant.
La vente aux enchères se tient en salle, elle est retransmise en direct sur droutonline.com.
L'inscription à la vente en direct devra être effectuée au plus tard le 30 avril 2024 sur la plateforme Drouot (drouot.com).
Pensez bien à créer votre compte sur la plateforme de vente au moins 24h avant la vente, puis à vous inscrire à la vente.
Les lots sont adjugés au profit de l’enchérisseur le plus offrant.
L'acheteur doit être muni de tout justificatif de son identité, et le cas échéant, de son activité professionnelle extrait Kbis de moins d'un an).
Les descriptions sont données à titre indicatif ; elles ne sont pas contractuelles. Elles appellent donc à être vérifiées par l'acquéreur. Celui-ci doit s'informer de l'état du bien, il lui appartient de le visiter. S'il n'a pas accompli les diligences habituelles et normales, il ne pourra être reproché au vendeur de ne pas l'avoir informé.

Pour les lots expertisés, les indications données engagent la responsabilité de l'expert.

Frais de vente

L'adjudicataire paiera le prix principal de l'adjudication augmenté des frais. Pour les lots mis aux enchères, les frais de la taxe domaniale forfaitaire s'élèvent à 11%. Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant le paiement de l'intégralité des sommes dues.

Enchères automatiques
Aucun ordre d'achat ne sera accepté.
Toutefois, si vous ne pouvez pas assister physiquement à la vente, ni au live diffusé sur Drouot (drouot.com) il vous est possible de déposer des enchères automatiques sur la plateforme de vente Drouot (drouot.com).
Pour être retenues, les enchères automatiques doivent être accompagnées d'un dépôt d'empreinte de carte bancaire pour un montant égal à 10% du total de vos enchères.

Paiement

Le jour de la vente, les lots adjugés jusqu’à 300 € doivent être réglés en totalité. Au-delà, en l’absence de paiement total, il est exigé un acompte de 10 % du prix et le paiement du prix de vente devra avoir lieu au plus tard le 8ème jour suivant la vente et avant enlèvement des lots.

Sécurité
En application du plan VIGIPIRATE, un contrôle visuel du contenu des sacs sera effectué à l'entrée de la salle d'exposition et de la salle des ventes.

Conditions pour enchérir

Tout acheteur (personne physique ou morale), ou bénéficiaire d'une procuration doit pouvoir justifier de son identité au moyen d'une pièce d'identité avec photo ou d'un extrait Kbis (ou équivalent) de moins d'un an pour les professionnels.

La principale activité mentionnée dans l'extrait Kbis détermine la nature des lots pour lesquels le professionnel pourra enchérir lorsque les lots sont réservés aux professionnels.

Vente en direct sur Internet
Vous pouvez suivre la vente et porter des enchères par voie électronique en respectant la procédure préalable d’inscription et d’authentification ainsi que l’ensemble des conditions générales d’utilisation de la plateforme de vente Drouot.
La vente en salle sera retransmise en direct sur la plateforme Drouot (drouot.com)
La participation aux ventes en direct sur Internet est soumise à une procédure d'inscription préalable.

L'adresse électronique fournie lors de l'inscription sera utilisée pour l'envoi des différents échanges et documents de vente (avis de paiement/ bordereau d'achat/ autorisation d'enlèvement).

Conditions de visite et d'enlèvement

Les ventes domaniales sont effectuées sans garantie
L’acquéreur en contractant accepte de prendre les matériels ou marchandises en l'état, dans leur lieu de stockage.

Une exposition préalable permet aux acquéreurs de se rendre compte de l'état des biens mis en vente. Les conditions de visite sont indiquées pour chaque lot et infra. Il ne sera admis aucune réclamation, une fois l'adjudication prononcée, sur l'état des biens.

Enlèvement
A défaut d’indication particulière pour certains lots, le délai imparti à l'acquéreur pour procéder à l'enlèvement des objets vendus ne peut excéder 20 jours à compter du jour de l’adjudication. Le manquement à cette obligation entraînera la résolution de la vente. Le paiement sera conservé.

Conditions de paiement

Paiement du prix
Le jour de la vente, les lots adjugés jusqu’à 300€ doivent être réglés en totalité.
Au delà, en l’absence de paiement total, il est exigé un acompte de 10% du prix et le paiement du prix de vente devra avoir lieu au plus tard le 8ème jour suivant la vente et avant enlèvement des lots.

Le manquement à l'une de ces obligations entraînera la résolution de la vente. L'acompte sera conservé.

Conditions spécifiques aux ventes en direct sur internet
Paiement comptant jusqu'à 300€ (par lot). Pour ceux supérieur à 300€, un acompte de 10% du prix devra être versé le jour de la vente.
Lors de l'inscription, l'internaute doit saisir sa carte bancaire pour une transaction 3DSecure non débitée de 50€. Pour sécuriser la transaction, une provision équivalente à 10% du montant prévisionnel des achats sera à saisir. La totalité de la somme laissée en provision sera prélevée le soir de la vente dans la limite du montant total dû à titre d'acompte. Il vous appartiendra de régler le solde sous 8 jours. Un courriel de la régie vous confirmera le montant dû.
Exemples pour les internautes adjudicataires :
Vous avez choisi de provisionner 1 000€. Vous avez obtenu un véhicule pour un prix adjugé hors taxe de 3 500€ (soit 3 885€ TDI). La somme de 1 000€ sera prélevée le soir de la vente. Il vous appartiendra de régler le solde, à savoir 2 885€, sous 8 jours.
Vous avez choisi de provisionner 1 000 €. Vous avez obtenu un véhicule pour un prix adjugé hors taxe de 800€. La somme de 888€ (prix de vente+taxe domaniale de 11%) sera prélevée le soir de la vente. Aucun solde ne devra être réglé.
Modes de paiement proposés
Les paiements en espèces et par chèque ne sont pas acceptés.
D’autres moyens de paiement sont proposés en ligne ou sur place.
Lors de la vente, le paiement s'effectuera :
sur place :

• par carte bancaire : il est conseillé aux acheteurs de faire déplafonner, le cas échéant, leur carte auprès de leur établissement bancaire ;

• par carte bancaire sur la plateforme Drouot.
Dans les 8 jours de la vente :
• par virement : les acquéreurs doivent tenir compte du délai de traitement des virements internationaux pour respecter le délai de paiement de 8 jours.
• par paiement en ligne sur Drouot.

Conditions particulières liées à la vente

Une exposition des objets se tiendra le jour de la vente, de 10h à 12h. Afin de vous y inscrire, cliquez sur le lien suivant :

https://billetterie.cnsmd-lyon.fr/event/337228-exposition-prealable-a-la...

La vente se tiendra à partir de 14h, au Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon, 3 Quai Chauveau 69009 LYON. Afin de vous y inscrire, cliquez sur le lien suivant :

https://billetterie.cnsmd-lyon.fr/event/337242-vente-aux-encheres-instru...

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