encheres-domaine.gouv.fr Site internet des ventes du Domaine
Droit de pacage d’unesuperficie d’environ 45 ha sur une fraction des parcelles cadastrées :
B-0357& B1115 commune de PIREY
C-1226commune de PIREY
Environ 3ha 30a sur une fraction de la parcelle cadastrée BC-0030 et sise sur le ban communal de BOUROGNE.
Droit de récolte des herbages d'une superficie d'environ 2ha 39a 83ca sur une fraction du camp du Valdahon tel qu'indiqué sur le plan joint en annexe du cahier des charges de l'Unité du soutien de l'infrastructure de la défense de Besançon.
Environ 3ha 55a sur une fraction de la parcelle cadastrée BC-0030 et sise sur le ban communal de BOUROGNE.
Environ 3ha 45a sur une fraction de la parcelle cadastrée BC-0030 et sise sur le ban communal de BOUROGNE.
Droit de récolte des herbages d'une superficie d'environ 44ha 94a 67ca sur une fraction du camp du Valdahon tel qu'indiqué sur le plan joint en annexe du cahier des charges de l'Unité du soutien de l'infrastructure de la défense de Besançon.
Environ 3ha 85a sur une fraction des parcelles ZC-0234 et ZB-0281 et sises sur le ban communal de Trévenans.
Droit de récolte des herbages d'une superficie d'environ 24ha 14a 01ca sur une fraction du camp du Valdahon tel qu'indiqué sur le plan joint en annexe du cahier des charges de l'Unité du soutien de l'infrastructure de la défense de Besançon.
Environ 5ha 60a sur une fraction de la parcelle cadastrée BC-0030 et sise sur le ban communal de BOUROGNE (90).
Droit de récolte des herbages d'une superficie d'environ 12ha 77a 35ca sur une fraction du camp du Valdahon tel qu'indiqué sur le plan joint en annexe du cahier des charges de l'Unité du soutien de l'infrastructure de la défense de Besançon.
Environ 5ha sur une fraction de la parcelle cadastrée BC-0030 et sise sur le ban communal de BOUROGNE (90).
Droit de récolte des herbages d'une superficie d'environ 6ha 02a 57ca sur une fraction du camp du Valdahon tel qu'indiqué sur le plan joint en annexe du cahier des charges de l'Unité du soutien de l'infrastructure de la défense de Besançon.
Droit de récolte des herbages d'une superficie d'environ 2ha 81a 33ca sur une fraction du camp du Valdahon tel qu'indiqué sur le plan joint en annexe du cahier des charges de l'Unité du soutien de l'infrastructure de la défense de Besançon.
Droit de récolte des herbages d'une superficie d'environ 6ha 25a 55ca sur une fraction du camp du Valdahon tel qu'indiqué sur le plan joint en annexe du cahier des charges de l'Unité du soutien de l'infrastructure de la défense de Besançon.
Droit de récolte des herbages d'une superficie d'environ 5ha 64a 60ca sur une fraction du camp du Valdahon tel qu'indiqué sur le plan joint en annexe du cahier des charges de l'Unité du soutien de l'infrastructure de la défense de Besançon.
Droit de récolte des herbages d'une superficie d'environ 1ha 77a 47ca sur une fraction du camp du Valdahon tel qu'indiqué sur le plan joint en annexe du cahier des charges de l'Unité du soutien de l'infrastructure de la défense de Besançon.
Droit de récolte des herbages d'une superficie d'environ 6ha 25a 00ca sur une fraction du camp du Valdahon tel qu'indiqué sur le plan joint en annexe du cahier des charges de l'Unité du soutien de l'infrastructure de la défense de Besançon.
Droit de récolte des herbages d'une superficie d'environ 3ha 55a 50ca sur une fraction du camp du Valdahon tel qu'indiqué sur le plan joint en annexe du cahier des charges de l'Unité du soutien de l'infrastructure de la défense de Besançon.
Droit de récolte des herbages d'une superficie d'environ 5ha 85a 67ca sur une fraction du camp du Valdahon tel qu'indiqué sur le plan joint en annexe du cahier des charges de l'Unité du soutien de l'infrastructure de la défense de Besançon.
Droit de récolte des herbages d'une superficie d'environ 9ha 04a 92ca sur une fraction du camp du Valdahon tel qu'indiqué sur le plan joint en annexe du cahier des charges de l'Unité du soutien de l'infrastructure de la défense de Besançon.
