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Récolte des herbages par fauchage d’une fraction du site militaire "Terrain d’exercice de Sempy" à Sempy et Alette (62, sur 13 hectares, pour la période 2024-2028 et ce jusqu’au 31/12/2028, selon plans et cahiers des charges joints. Lot A.
Récolte des herbages en un lot de vente d’herbages par fauchage (zones A et B) et par pacage (zone B) d’une fraction du site militaire "Station d’émission (Paix-Guerre)" à Thélus (62) pour la période 2024-2026 et ce jusqu’au 31/12/2026. Sur une partie de la parcelle ZC 165 d’une superficie de 41...
Lot unique : récolte des herbages par pacage sur une fraction du site militaire " 1er régiment du matériel groupement de munitions" à Ors (59) sur 15 167 m2 et sur une fraction du site militaire « stand de tir et terrain d’exercices Vitry » à Vitry en Artois et Brebières (62) sur 593 725 m2...
Récolte des herbages par fauchage d’une fraction du site militaire "Terrain d’exercice de Sempy" à Sempy et Alette (62), sur 23 hectares, pour la période 2024-2028 et ce jusqu’au 31/12/2028, selon plans et cahiers des charges joints. Lot B.
Récolte des herbages par fauchage d’une fraction du site militaire "Terrain d’exercice de Sempy" à Sempy et Alette (62), sur 18,90 hectares, pour la période 2024-2028 et ce jusqu’au 31/12/2028, selon plans et cahiers des charges joints. Lot C.
Droit de récolte des herbages d'une superficie d'environ 6ha 90a 51ca sur une fraction du camp du Valdahon tel qu'indiqué sur le plan joint en annexe du cahier des charges de l'Unité du soutien de l'infrastructure de la défense de Besançon. Pour la période du 3/1/2024 au 2/1/2029.
Ce...
Droit de récolte des herbages d'une superficie d'environ 10ha 47a 01ca sur une fraction du camp du Valdahon tel qu'indiqué sur le plan joint en annexe du cahier des charges de l'Unité du soutien de l'infrastructure de la défense de Besançon. Pour la période du 3/1/2024 au 2/1/2029.
Herbages sur l'aérodrome militaire de Luxeuil Saint Sauveur du 01/01/2024 au 31/12/2027: communes de Baudoncourt, la Chapelle les Luxeuil, Breuches
-parcelles E (13ha 31), F(3ha15) G(0ha05) exploitables annuellement ;...
Herbages sur l'aérodrome militaire de Luxeuil Saint Sauveur: communes de Saint-Sauveur, Baudoncourt et laChapelle les Luxeuil
- parcelles A (6ha 69), B(2ha58), C (16ha18) et D (4ha60) exploitables annuellement ;...
Environ 1ha, sur une fraction de la parcelle cadastrée BC-0030 et sise sur le ban communal de BOUROGNE.
Droit de pacage d’unesuperficie d’environ 45 ha sur une fraction des parcelles cadastrées :
B-0357& B1115 commune de PIREY
C-1226commune de PIREY
Environ 3ha 30a sur une fraction de la parcelle cadastrée BC-0030 et sise sur le ban communal de BOUROGNE.
Droit de récolte des herbages d'une superficie d'environ 2ha 39a 83ca sur une fraction du camp du Valdahon tel qu'indiqué sur le plan joint en annexe du cahier des charges de l'Unité du soutien de l'infrastructure de la défense de Besançon.
Environ 3ha 55a sur une fraction de la parcelle cadastrée BC-0030 et sise sur le ban communal de BOUROGNE.
Environ 3ha 45a sur une fraction de la parcelle cadastrée BC-0030 et sise sur le ban communal de BOUROGNE.
Droit de récolte des herbages d'une superficie d'environ 44ha 94a 67ca sur une fraction du camp du Valdahon tel qu'indiqué sur le plan joint en annexe du cahier des charges de l'Unité du soutien de l'infrastructure de la défense de Besançon.
Environ 3ha 85a sur une fraction des parcelles ZC-0234 et ZB-0281 et sises sur le ban communal de Trévenans.
Droit de récolte des herbages d'une superficie d'environ 24ha 14a 01ca sur une fraction du camp du Valdahon tel qu'indiqué sur le plan joint en annexe du cahier des charges de l'Unité du soutien de l'infrastructure de la défense de Besançon.
Environ 5ha 60a sur une fraction de la parcelle cadastrée BC-0030 et sise sur le ban communal de BOUROGNE (90).
Droit de récolte des herbages d'une superficie d'environ 12ha 77a 35ca sur une fraction du camp du Valdahon tel qu'indiqué sur le plan joint en annexe du cahier des charges de l'Unité du soutien de l'infrastructure de la défense de Besançon.
