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Lot n°116

  • Vendu
Mise à prix  :
50 €
Prix obtenu  :
650 €
Taxe de 11,00% en sus du prix de vente
Lieu de vente :
20 RUE MEGEVAND
25000 BESANCON
Date de vente :
6 décembre 2023 - 13:30
Séance :
13:30
Descriptif :

JAEGER LE COULTRE
Pendulette de table en métal chromé et noirci. Boîtier rond avec fonction de la mise à l’heure au dos. Cadran bleu avec pour les indications des heures les différents signes du zodiaque. Mouvement mécanique.
Hauteur 11 cm
Vendue en l’état, traces d’usures d’usage visibles sur l’ensemble, mouvement fonctionne par intermittence, prévoir une révision complète, sans garantie.

Type de lot :

Type de vente :

  • Ventes aux enchères
Lieu de dépôt :
MAGASIN DOMANIAL DIJON
8 RUE DE CLUJ
21070 DIJON

Cote-d'Or (21) , France

Cote-d'Or (21) FR
Tél
Téléphone
 :
03 80 70 21 71
Fax :
03 80 70 21 80
Courriel :
cav021.dnid@dgfip.finances.gouv.fr
Responsable de visite :
Bruno DOUSSE-PLANTE

Horaires d'accueil : Du lundi au vendredi de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 16 h
Horaires d'appel : Du lundi au vendredi de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 16 h

Pour plus de renseignements :
DIJON
8 RUE DE CLUJ CS 17041
21070 DIJON CEDEX

Cote-d'Or (21) , France

Cote-d'Or (21) FR
Tél
Téléphone
 :
03 80 70 21 71
Fax :
03 80 70 21 80
Responsable de visite :
Arnaud MESPOULEDE

Horaires d'accueil : 9h-12h 13h30-16h

Horaires d'appel : 9h-12h 13h30-16h30

PAIEMENT
BIC :
TRPUFRP1
IBAN :
FR7610071210000000100607350
Horaires de paiement durant les 8 jours de ventes  :
Paiement à réaliser dans les 8 jours suivant la vente

Conditions générales de vente

Rappel des principales conditions générales de vente


Conditions de la vente

L'inscription à la vente en direct devra être effectuée sur la plateforme Drouot.com.

Attention! Pensez bien à vous à créer votre compte sur la plateforme au moins 24h avant la vente, puis à vous inscrire à la vente.

La vente est réalisée aux enchères verbales ou par voie électronique et au comptant.

Les lots sont adjugés au profit de l’enchérisseur le plus offrant. L'acheteur doit être muni de tout justificatif de son identité, et le cas échéant, de son activité professionnelle.

Les descriptions sont données à titre indicatif ; elles ne sont pas contractuelles. Elles appellent donc à être vérifiées par l'acquéreur. Celui-ci doit s'informer de l'état du bien, il lui appartient de le visiter. S'il n'a pas accompli les diligences habituelles et normales, il ne pourra être reproché au vendeur de ne pas l'avoir informé.


Conditions spécifiques de visite et d’exposition

Exposition des biens :

Le 6 décembre 2023 de 10h à 12h, Espace Grammont

20, rue Mégevand - 25000 Besançon

Pour accéder à l'exposition des biens il convient de venir muni de votre pièce d'identité.

Après paiement total du prix de vente, une facture, une situation de paiement, une autorisation d'enlèvement   vous seront remis.

Les ventes du Domaine sont organisées selon les modalités décrites dans le Cahier des clauses administratives générales et les Conditions générales de vente disponibles sur le site internet des ventes du Domaine (encheres-domaine.gouv.fr) ou auprès du Commissariat aux ventes.  


Frais de vente

La taxe domaniale forfaitaire s'élève à 11 %.


Enchères automatiques

Aucun ordre d'achat ne sera accepté. Toutefois, si vous ne pouvez pas assister physiquement à la vente, il vous est possible de déposer des enchères automatiques sur les plateformes de vente Drouot.com.

Pour être retenues, les enchères automatiques doivent être accompagnées d’un dépôt d’empreinte de carte bancaire pour un montant égal à 10% du total de vos enchères.

Pour plus d’informations, consulter la rubrique “Conditions pour enchérir”.

Vente en direct sur Internet

Vous pouvez suivre la vente et porter des enchères par voie électronique en respectant la procédure préalable d’inscription et d’authentification ainsi que l’ensemble des conditions générales d’utilisation.

La vente en direct se déroule simultanément sur les plateforme Drouot.com.

 

Paiement

Le jour de la vente, les lots adjugés jusqu’à 300 € doivent être réglés en totalité.

Au-delà,en l’absence de paiement total, il est exigé un acompte de 10 % du prix et le paiement du prix de vente devra avoir lieu au plus tard le 8ème jour suivant la vente et avant enlèvement des lots.


Sécurité

En application du plan VIGIPIRATE, un contrôle visuel du contenu des sacs sera effectué à l'entrée du site. La capacité de la salle des ventes est limitée à 300 places. Au-delà de ce nombre, le renouvellement des entrées se fera en fonction des sorties définitives.

Conditions pour enchérir

Tout acheteur (personne physique ou morale) ou bénéficiaire d'une procuration doit pouvoir justifier de son identité au moyen d'une pièce d'identité avec photo ou d'un extrait Kbis (ou équivalent) de moins de 12 mois.


La principale activité mentionnée dans l'extrait Kbis détermine la nature des lots pour lesquels le professionnel pourra enchérir lorsque les lots sont réservés aux professionnels.


Inscription sur Drouot.com 

La vente en salle sera retransmise en direct sur la plateforme de vente Drouot.com.

La participation à la vente en direct sur Internet est soumise à une procédure de création de compte sur l'une de la plateformes Drouot.com préalable, puis d'inscription à la vente.  

Attention! Pensez bien à vous à créer votre compte sur la plateforme au moins 24h avant la vente, puis à vous inscrire à la vente.

Si vous vous inscrivez avant le 02 décembre 2023, il vous sera demandé de déposer une caution bancaire de 50€ pour valider votre inscription ; puis à compter du 03 décembre 2023, il vous sera demandé de déposer une caution bancaire à hauteur de 10% du montant que vous souhaitez enchérir.

Par exemple, un internaute s’inscrit à la vente le 30 novembre 2023, il dépose une caution bancaire de 50€ pour valider son inscription ; à compter du 3 décembre 2023, cet internaute devra retourner sur son compte Drouot et déposer une caution bancaire à hauteur de 10% du montant qu’il souhaite enchérir (s’il souhaite porter une enchère jusque 10 000€, la caution sera de 1 000€).

Si vous vous inscrivez à la vente à compter du 03 décembre 2023, vous devrez déposer une caution bancaire de 50€ et 10% du montant de vos enchères.


L'adresse électronique fournie lors de l'inscription sera utilisée pour l'envoi des différents échanges et documents de vente (avis de paiement/ bordereau d'achat/ autorisation d'enlèvement).

Conditions de visite et d'enlèvement

Les ventes domaniales sont effectuées sans garantie.

L’acquéreur,en contractant, accepte de prendre les matériels ou marchandises en l'état, dans leur lieu de stockage.

Visite

Une exposition préalable permet aux acquéreurs de se rendre compte de l'état des biens mis en vente. Les conditions de visite sont indiquées pour chaque lot et infra.

Une fois l'adjudication prononcée, il ne sera admis aucune réclamation sur l'état des biens.


Enlèvement

A défaut d’indication particulière, le délai imparti à l'acquéreur pour procéder à l'enlèvement des objets vendus ne peut excéder 20 jours à compter du jour de l’adjudication. Le manquement à cette obligation entraînera la résolution de la vente. Le paiement sera conservé.

L’enlèvement s’effectue après paiement total et sur présentation du bon d’enlèvement.

-Retrait des biens sans rendez-vous le jour même jusqu'à 18h00 dans la salle d'exposition.

-Retrait des biens, exclusivement sur rendez-vous à compter du 8 décembre 2023 à partir de 09h30 sur les lieux de dépôt mentionnés sous chaque lot.

Le magasin domanial peut être contacté par mail : dnid.magidf@dgfip.finances.gouv.fr ou par téléphone : 03 80 70 21 71.

 

Pour tous les biens, aucun enlèvement les samedi et dimanche. 

 

Le Domaine ne procède à aucun emballage ni expédition, vous pouvez contacter les sociétés suivantes ou toute autre société de votre choix.

Attention !L’adjudicataire doit impérativement informer par courriel le Commissariat aux ventes Justice cavjust.dnid@dgfip.finances.gouv.fr du choix du transporteur en joignant à cet envoi le bon d’enlèvement et la procuration faite au transporteur.


MAILBOXES

0373 55 05 41

mbe2658@mbefrance.fr


ENCHERESEXPEDITIONS

06 35 60 73 60

contact@encheres-expeditions.fr

ATTENTION : aucune aide matérielle ou humaine ne sera apportée lors du retrait des marchandises dans nos locaux.

Conditions de paiement

Frais de vente


L'adjudicataire paiera le prix principal de son enchère augmenté des frais. Pour les lots mis en vente aux enchères, les frais sont de 11 %. Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant le paiement de l'intégralité des sommes dues.


Conditions spécifiques aux ventes en direct :

Paiement immédiat jusqu'à 300 € (par lot). Pour ceux supérieur à 300 €, un acompte de 10% du prix devra être versé le jour de la vente.

Lors de l'inscription, l'internaute doit saisir sa carte bancaire pour une transaction 3DSecure non débitée de 50 euros. Pour sécuriser la transaction, une provision équivalente à 10% du montant prévisionnel des achats sera à saisir. La totalité de la somme laissée en provision sera prélevée le soir de la vente dans la limite du montant total dû. Le paiement du prix de vente devra avoir lieu au plus tard le 8ème jour suivant la vente et avant l'enlèvement des lots. Un courriel de la régie vous confirmera le montant dû. Le manquement à une de ces obligations entraînera la résolution de la vente. L'acompte sera conservé.


Modes de paiement proposés


Pour des raisons de sécurité, seuls les paiements dématérialisés sont autorisés (paiement par carte bancaire ou par virement).

Lors de la vente :

- par carte bancaire sur la plateforme Moniteur Live. Il est conseillé aux acheteurs de faire déplafonner, le cas échéant, leur carte auprès de leur établissement bancaire.

Après la vente et en tout état de cause, avant l'enlèvement du bien :

- par carte bancaire sur la plateforme Moniteur Live (via le lien transmis par le régisseur du commissariat aux ventes ;

- par virement bancaire ; les acquéreurs doivent tenir compte du délai de traitement des virements internationaux pour respecter le délai de paiement avant l'enlèvement du bien ;

- sur place et sur rendez-vous, par carte bancaire, auprès de la régie.

Pour tout achat de métaux : il est interdit aux professionnels de régler par carte bancaire prépayée une transaction concernant des métaux ferreux (fer, acier, fonte, etc...) ou non ferreux (aluminium, argent, bronze, cuivre, étain, or, plomb,zinc, etc...) quel que soit le montant. Il est alors obligatoire de payer par virement bancaire ou par carte bancaire nominative (article L 112-6 du code monétaire et financier).

Conditions particulières liées à la vente

  

Capacité maximale d’accueil de la salle des ventes conformément à la réglementation ERP (Établissement Recevant du Public) : 300.


Mesures de sécurité appliquées dans le cadre du plan VIGIPIRATE : contrôle visuel du contenu des sacs à l’entrée de la salle d’exposition et de la salle des ventes. Outre ce contrôle, l’accès à la salle d'exposition est subordonné à la présentation d'une pièce d'identité.

Pour les lots expertisés, les indications données engagent la responsabilité de l'expert.

Expert montres : Geoffroy Ader

06 48 03 58 79

geoffroy@aderwatches.com

                                                                               

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